Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont mises à la disposition des utilisateurs du site www.lacavegranit.fr

Responsable de Publication

Le site web www.lacavegranit.fr est édité par la société Granit, au capital social de 4000.00 Euros, ayant pour adresse de siège le 29 grande rue de la Trinité 44190 Clisson, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 878 548 767 et dont les coordonnées sont les suivantes :

Coordonnées téléphoniques : 09 75 50 17 81

Adresse électronique : cavegranit@gmail.com

Numéro individuel d’identification de TVA : FR 46 878548767

Directeur de publication : Clara Jouet, en sa qualité de représentante légale de la société Granit

L’accès au site et son utilisation du site sont soumis aux conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et règlements en vigueur. Ils impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des conditions générales.

Conception & réalisation du site

La conception, le Webdesign et la réalisation du site ont été réalisés par Clara Jouet.

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par la société JIMDO
Adresse :

Jimdo GmbH

Stresemannstr.375

22761 Hamburg

Germany

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998
team@jimdo.com
www.jimdo.com

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La cave Granit est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation préalable de la cave Granit. De la même façon, la création de lien hypertexte vers le site est soumise à l’accord préalable de la cave Granit.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconques des éléments qu’il contient sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Vente de boissons alcooliques

Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs est interdite. Toutes les offres présentes sur le site sont donc réservées aux majeurs de 18 (dix huit) ans révolus.

Nous rappelons en outre l’alcool est à consommer avec modération et que son abus est dangereux pour la santé.

Sécurité

L’utilisateur s’engage, dans l’usage qu’il fait du site www.lacavegranit.fr à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site. L’utilisateur s’engage notamment à ne mettre à disposition dans l’espace constitué par le site que des informations, données, documents, fichiers fiables et inoffensifs.

L’utilisateur s’engage également à ne pas porter préjudice à l’image de la cave Granit de quelque titre et sous quelque forme que ce soit – il utilise le site sous sa seule et entière responsabilité.

La cave Granit ne pourrait à ce titre être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects tels que, notamment, préjudice matériel, financier, perte de données ou de programme résultant de l’utilisation du site ou des sites et services qui lui sont liés.

La cave Granit est propriétaire du site www.lacavegranit.fr et s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des informations mises à disposition sur l’espace constitué par le site.

 



Ce site a été créé avec Jimdo !

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29 grande rue de la Trinité, 44190 CLISSON 

09 75 50 17 81

Mardi / Jeudi / Vendredi / Samedi : 10h - 19h 

Dimanche : 10h - 12h30

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